Le Cabinet accompagne les structures culturelles et artistiques (associations, fondations, établissements, producteurs, festivals, galeries, maisons d’édition, médias, écoles, lieux de diffusion, etc.) dans la conduite d’enquêtes internes et le traitement des alertes sensibles.

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L’intervention du Cabinet permet de sécuriser l’ensemble de la chaîne : de la réception du signalement jusqu’à la décision (mesures conservatoires, disciplinaire, réorganisation, actions de prévention), avec une approche conçue pour résister à l’épreuve du contradictoire et, si nécessaire, à l’épreuve d’un contentieux.

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Interventions :

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• Cadrer la situation dès l’amont : qualification des risques (pénal / social / disciplinaire / réputationnel), définition du périmètre, choix de la méthode d’enquête, calendrier, et stratégie de communication interne.

• Conduire l’enquête : recueil des éléments disponibles, organisation et conduite d’entretiens (personne à l’origine du signalement, mise en cause, témoins), formalisation des constats, et traçabilité méthodologique puis établir la note de synthèse ou le rapport d’enquête (format adaptable), assorti de recommandations concrètes (mesures immédiates, suites RH, prévention, gouvernance).

• Anticiper les suites : appui à la décision, sécurisation disciplinaire, articulation avec une éventuelle procédure pénale, préparation d’une stratégie probatoire et médiatique, et accompagnement de la direction dans la gestion du risque.

 

Kantor Avocats prête une attention particulière aux spécificités du secteur culturel (artistique et institutionnel, audiovisuel et monde du spectacle etc) : fonctionnements de projet, collectifs de travail mouvants, intermittence, relations d’autorité parfois informelles, multiplicité des parties prenantes (public/privé, mécénat, partenaires), et exposition médiatique. L’objectif est de traiter les situations avec justesse, confidentialité et méthode, sans perdre de vue la protection des personnes et celle de l’institution.